Avis publics

Les avis publics émis au cours des derniers mois sont disponibles en cliquant sur les liens ci-dessous :

pdf2018-391 - Règlement modifiant le règlement de zonage 2015-364

pdf2018-392 - Règlement modificant le Plan d'urbanisme numéro 2015-363

 pdfAvis de promulation - Règlement 2018-393 - Modifiant le règlement 2004-242 pour permettre la circulation des véhicules tout terrain sur certains chemins municipaux

pdfAvis de promulgation - Règlement 2018-394 portant sur la gestion contractuelle

pdfAvis de promulgation - Règlement portant sur les personnes autorisées à délivrer des constats d’infraction

pdfAvis de promulgation - Règlement portant sur le Code d'éthique et de déontologie des élus de la Municipalité de Rivière-Bleue

pdfAvis de promulgation - Règlement numéro 2018-400 portant sur le code d'éthique et de déontologie des employés

pdfAvis de promulgation - Règlement 2018-401 portant sur le code d'éthique et de déontologie des élus de la Municipalité de Rivière-Bleue

pdfAvis de promulgation 2018-396 - Règlement d'emprunt du projet de réaménagement de la salle communautaire

pdfAvis de promulagation 2018-402 - Règlement portant sur les opérations de déneigement d'un chemin public

pdfAvis public - Séance de présentation et d'adoption des prévisions budgétaires 2019

pdfAvis public - Convocation au registre pour le règlement 2018-396

pdfAvis de promulgation - Règlement 2019-403 portant sur la fermeture et l'abolition d'une rue de la Municipalité de Rivière-Bleue

pdfAvis de promulgation - Règlement 2019-404 portant sur les taux de taxes et les tarifs pour l'exercice financier 2019 et les conditions de leur perception

 pdfAvis de promulgation - Règlement 2019-405 modifiant le règlement de zonage numéro 2015-364 de la municipalité de Rivière-Bleue

pdfAvis public - Convocation au registre des personnes habiles à voter sur le règlement 2019-408

pdfAvis de promulgation - Règlement 2019-408 décrétant des dépenses en immobilisation et un emprunt de 500 000 $

pdfAvis public - Dérogation mineure visant le matricule 8854 95 0589, situé sur la rue St-Joseph Sud

pdfAvis public - Dérogation mineure visant le 110, chemin Brissette

pdfAvis de promulgation - Règlement 2019-406 modifiant le Plan d’urbanisme numéro 2015-363 de la municipalité de Rivière-Bleue

pdfAvis de promulgation - Règlement 2019-407 modifiant le règlement de zonage numéro 2015-364 de la municipalité de Rivière-Bleue

 

 

 

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Municipalité de Rivière-Bleue
32, rue des Pins Est
Rivière-Bleue (Québec) G0L 2B0

Téléphone : (418) 893-5559
Télécopie : (418) 893-5530

Courriel : info@riviere-bleue.ca

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