Municipalité de Rivière-Bleue -- Règlements

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Lever de soleil dans la brume au Lac Long - Photo Marielle Landry
La troupe des Ballets sur Glace de Montréal lors de son passage à l'Aréna du Transcontinental en 2012 - Photo Renée Anique Francoeur
Sculpture sur neige de l'édition 2013 - Photo Kelly Levasseur
Le brunch en plein air du Festival du Bootlegger 2011 a attiré plus de 400 personnes - Photo Brian Niles
Le spectacle Zigra des Ballets sur Glace de Montréal présenté le 10 mars 2012 à l'Aréna du Transcontinental - Photo Renée Anique Francoeur
Une pratique de soccer à l'été 2008. - Photo Mélanie Lavoie
Le jardin communautaire situé sur la rue des Loisirs offre toujours une belle récolte aux jardiniers - Photo Christiane Roy
Le Soccer est une activité estivale très populaire. - Photo France Bouchard
Circuit Roger-Lizotte à l'aréna du Transcontinental - Photo Kelly Levasseur
La randonnée de kayak lors du Festival du Bootlegger 2009. -Photo Fannie Gagnon
Des ateliers culinaires ont été réalisés dans le cadre de la Semaine de relâche 2012 en collaboration avec la Petite bouffe des frontières - Photo Christiane Roy
Mise au jeu lors de la partie des Prédateurs du Témiscouata vs les Pantères du Haut-Madawaska - Photo Daisy Pelletier
Sculpture sur neige lors de la Fête de la Neige - Photo Marie-Jo Cormier
Famous Live Band en a mis plein la vue aux festivaliers lors de la troisième édition du Festival du Bootlegger en 2011 - Photo Brian Niles
"Atchoum au pays des glaces", spectacle familial présenté dans le cadre de la Fête de la Neige 2012 - Photo Marie-Jo Cormier
La sculpture sur neige a réuni plusieurs personnes lors de la Fête de la Neige 2009. - Photo Marie-Jo Cormier
La Borne des 3 frontières située entre le Québec, le Nouveau-Brunswick et le Maine - Photo Marielle Landry
Le groupe Famous Live Band lors du Festival du Bootlegger 2011 - Photo Brian Niles
L'ancienne gare de Rivière-Bleue est la seule au Transcontinental. - Photo Alain Tardif Maître Photographe
L'église décorée pour la période des fêtes 2011 par le comité d'embellissement - Photo Claudie Levasseur

Règlements

Liste des principaux règlements municipaux.


Concernant les brûlages	1983-044
Avertisseurs de fumée	1985-073
Disposition en matière de stationnement	1999-192
Règlement sur les nuisances	1999-194
Application par la Sûreté du Québec de la loi sur les véhicules	1999-196
Interdiction de circulation de véhicules lourds sur la rue du Pied-du-Lac	2001-214
Concernant les animaux	2002-227
Politique de gestion et de traitement des plaintes	2003-236
Politique familiale	2004-249
Règlement relatif à l'utilisation extérieure de l'eau provenant de l'aqueduc municipal	2006-270
Sécurité paix et ordre dans les endroits publics	2007-279
Règlement établissant un programme de revitalisation à l'égard de certains secteurs	2011-324
Décrétant une modification au programme d'aide aux entreprises Décrétant un programme d'aide aux entreprises	2009-298 2007-289
Décrétant le changement de la limite de vitesse pour le chemin Brissette	2008-294
Cour municipale	2009-300
Modifiant le règlement 1983-044 concernant les brûlages	2010-309
Modifiant le règlement 2002-227 concernant les animaux	2010-310
Code d'éthique et de déontologie des élus municipaux	2011-323
Politique de gestion contractuelle

Pour consulter un règlement n'apparaissant pas dans cette liste, veuillez vous présenter au bureau municipal aux heures normales d'ouverture afin de consulter les archives sur place.

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Dernière mise à jour :Mercredi 15 Mai 2013